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« Policy lab » les pratiques de dialogue social en lien avec les acteurs de l’économie sociale à Paris le 21 septembre 2023
21 septembre 2023 @ 14 h 30 min - 17 h 30 min
Le projet de recherche MESMER+ vise à établir une cartographie actualisée et approfondie de l’activité et de
la représentation des acteurs de l’économie sociale – tant du côté des employeurs que des travailleurs – au
sein des institutions de dialogue social et de divers contextes de relations industrielles dans neuf pays :
Belgique, Bulgarie, Espagne, France, Italie, Irlande, Macédoine du Nord, Pologne et Suède.
Cette cartographie englobe plusieurs dimensions, y compris les institutions, les acteurs, les pratiques et les processus.
Le projet cible deux questions de recherche :
. Dans quelle mesure les institutions de dialogue social sont-elles inclusives vis-à-vis des acteurs de l’économie sociale ?
• Comment les acteurs de l’économie sociale peuvent-ils faire entendre leur voix au sein des systèmes nationaux de relations industrielles ?
Les policy labs dans chaque pays servent à recueillir les contributions et les commentaires des parties
prenantes au niveau national telles que les représentants des décideurs, des organisations d’économie sociale,
des syndicats, des organisations d’employeurs et des experts. Il sert également à diffuser les résultats
intermédiaires du projet.
L’Économie Sociale et Solidaire (ESS) occupe une place significative dans le paysage économique français, et
l’organisation du dialogue social y est solidement établie depuis de nombreuses années. Cet atelier vise à
approfondir notre compréhension des connexions entre la gouvernance de l’ESS et le dialogue social, en examinant les retours d’expérience et les défis auxquels sont confrontées les organisations représentatives
d’employeurs et de travailleurs impliquées dans l’ESS.
Le policy lab se penchera sur différentes questions et problématiques liées à ce sujet (voir programme ci-
dessous). Les thématiques discutées seront affinées selon le profil, l’expertise et l’intérêt des participant.e.s,
afin de permettre des échanges inclusifs et constructifs.
Programme
14.00 – 14.15 Accueil des participants
14.15 – 14.30 Présentation du projet MESMER+ et résultats intermédiaires
• Anne Guisset, Senior researcher, HIVA – KU Leuven
14.30 – 15.30 Relations industrielles et dialogue social dans l’économie sociale et solidaire
Cette session débutera en explorant comment l’ESS a pu intégrer les pratiques du dialogue social,
historiquement ancrées dans un modèle économique capitaliste opposant le capital au travail, tout en
promouvant ses propres principes intrinsèques. Les questions suivantes seront abordées :
• Comment les spécificités de l’ESS sont-elles prises en compte dans les cadres et les
institutions du dialogue social ?
• Quels impacts ont eu les réformes et évolutions du cadre du dialogue social sur l’ESS ?
• Comment la loi de 2014, favorisant l’inclusion dans l’ESS, influence-t-elle l’organisation du
dialogue social ?
• Représentation de l’ESS dans le dialogue social : quelles voix et revendications ?
• Quelle organisation du dialogue social dans les organisations de l’ESS qui ne sont pas
incluses dans le périmètre du dialogue social multiprofessionnel ?
• Quelles demandes de représentation de l’ESS vers le niveau interprofessionnel du dialogue
social ?
15.30 – 16.30 Pratiques de gouvernance démocratique dans l’ESS : quelles reconnaissances et quelles
perspectives institutionnelles ?
Sur base des éléments mis en avant dans la première partie de la discussion, les échanges se poursuivront
autour des pratiques de gouvernance démocratique au sein de l’ESS, explorant les questions suivantes :
• Quelles espaces d’expérimentations et d’institutionnalisation pour les parties de l’ESS qui ne
sont pas inclues dans le dialogue social multiprofessionnel dédié à l’ESS ? Ou pour celles qui
portent des pratiques de démocratie au travail différentes ?
• Quelle forme de représentation pour les travailleurs et employeurs de l’ESS dans les
structures bipartites et tripartites ? Et quels opportunités ou limites pour le dialogue social ?
.Comment fédérer les travailleurs et les employeurs de l’ESS qui développent et mettent en
place des modèles de démocratie directe et/ou participative au travail ?
• Comment ses pratiques se traduisent-elles dans l’exercice de la représentation de l’ESS ?
• Aux niveaux sectoriel et multi-professionnel ?
• Dans d’autres espaces de dialogue territorial ou civil ?
16.30 – 17.30 Fin de l’événement – drink de clôture et networking
Inscription (avant le 15 septembre) via ce lien